Titre : Répertoire de droit civil - 11 volumes
Auteur : Éric Savaux
Collection : Encyclopédie juridique Dalloz
Marque : DALLOZ
Format : 215 x 270
  ISBN : 9782247040575
2 048,81 € TTC
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(11 volumes - 290 rubriques - 8800 pages)

Toute la richesse du droit civil, de ses fondements aux applications les plus nouvelles

Le droit civil occupe une place à part dans l’univers du juriste puisque ses notions ont souvent une portée générale qui dépasse les stricts contours de la matière pour influencer la plupart des autres branches du droit.
Le Répertoire de droit civil présente donc à la fois les fondements – droit des obligations, de la responsabilité, de la propriété, etc. – et le droit matériel applicable. Les thèmes fondateurs de la matière côtoient ainsi les notions ou les institutions les plus récentes. Dans le cadre de votre activité judiciaire ou juridique, pour le conseil et la négociation, la rédaction d’actes ou le contentieux, cette documentation de référence est un allié précieux.

Sous la direction scientifique de Jean-Luc AUBERT, agrégé des Facultés de droit, conseiller honoraire à la Cour de cassation, professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) et d'Éric SAVAUX, agrégé des Facultés de droit, professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.
Le Répertoire civil, c’est notamment :
. le droit de la famille : mariage, divorce, filiation, autorité parentale, adoption, capacité et incapacités, etc.,
. le droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux et contrats de mariage, successions et libéralités, transmission du patrimoine, partage, etc.,
. le droit de la responsabilité civile et des assurances : les principes de responsabilité, les régimes spéciaux de responsabilité et d’assurance,
. le droit des contrats : de la théorie générale des obligations aux contrats spéciaux, les sûretés et garanties,
. le droit immobilier : les baux civils et commerciaux, la copropriété, les servitudes, etc.

Abonnements / Tarifs
Service des mises à jour :
. 4 envois de refontes : vous recevez des nouvelles rubriques qui, soit se substituent à des rubriques existantes, soit viennent enrichir le fonds documentaire du Répertoire.
. La mise à jour annuelle : les rubriques contenues dans chaque volume font l'objet d'une mise à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles intervenues dans la matière

Tarifs :
. Les tarifs indiqués comprennent les volumes de base (classeur ou CD ROM) et le 1er semestre d’abonnement.
. L’abonnement comprend l’accès gratuit au répertoire sur dalloz.fr
. L'abonnement se renouvelle d'année en année, par tacite reconduction.
. Taux de TVA applicables :
19, 6 %
sur les CD-Roms
5,5 % sur les Répertoires papier
2,10 %
sur les abonnements papier

 


Prix d'acquisition dont 1 semestre d'abonnement
2534,00 € TTC
1939,91 € TTC
2048,81 € TTC
Coût de l'abonnement annuel 2010
818,14 € TTC
816,87 € TTC
697,34 € TTC

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